Aller au contenu
Home
À propos de smarti
Adhésion
Auteurs invités
Contact
Home
À propos de smarti
Adhésion
Auteurs invités
Contact
Devenir membre
Login
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
post
Français
English
Deutsch
中文
Filtered (3)
Filters
Reset all
×
Autres secteurs
×
Conclusion d'un contrat de travail
×
Droit de l'insolvabilité
×
Emploi / RH
×
IP
×
3
articles found
Categories
Pays / Région
(
12
)
Chine
(
2
)
UE
(
3
)
Allemagne
(
8
)
France
(
4
)
Pays-Bas
(
2
)
Brésil
(
1
)
Type
(
12
)
Extrait de lecture gratuit
(
2
)
Actualités
(
4
)
Connaissances de base
(
7
)
Domaines
(
12
)
Conformité
(
1
)
Droit des sociétés
(
3
)
Nouvelle formation
(
2
)
Autres sujets de droit des sociétés
(
1
)
Droit commercial
(
12
)
Investissement
(
6
)
Investissements dans des sites vierges
(
4
)
Fusions et acquisitions
(
2
)
Résolution des litiges
(
3
)
Douane / Export control
(
3
)
Immobilier
(
4
)
Banque / Fonds
(
1
)
Droit de l'insolvabilité
(
1
)
Marchés publics
(
2
)
IP
(
1
)
Droit administratif
(
3
)
Authentification / Légalisation
(
1
)
Vie quotidienne
(
2
)
Marché / Tendance
(
3
)
Secteurs
(
6
)
Commerce électronique
(
3
)
Soins de santé
(
1
)
Nouvelles énergies
(
5
)
Automobile et machines
(
5
)
Autres secteurs
(
1
)
Show
(
3
)
Cancel
Reset all
×
Autres secteurs
×
Conclusion d'un contrat de travail
×
Droit de l'insolvabilité
×
Emploi / RH
×
IP
×
Comment exporter des biens à doubles usages depuis la France ?
Raphaël Barazza
Commerce électronique
,
Connaissances de base
,
Nouvelles énergies
,
France
,
Droit commercial
,
Automobile et machines
,
Autres secteurs
,
Douane / Export control
,
Droit administratif
Le premier cas de ce type en Chine : Un constructeur automobile a utilisé Cognac, une indication géographique française enregistrée en Chine, pour faire du marketing croisé. Quelle décision a pris le tribunal ?
Xiangyang Jiang
Chine
,
Actualités
,
Automobile et machines
,
Droit commercial
,
Investissement
,
Résolution des litiges
,
IP
,
Marché / Tendance
Un prêt d’actionnaire peut-il être remboursé à la société mère si la filiale allemande connaît des difficultés ou est insolvable ?
Dr. Nicolas Kreuzmann
Connaissances de base
,
Droit des sociétés
,
Autres sujets de droit des sociétés
,
Allemagne
,
Droit commercial
,
Droit de l'insolvabilité
Pays / Région
(0)
Chine
(11)
UE
(14)
Allemagne
(45)
France
(17)
Suisse
(3)
Pays-Bas
(11)
Luxembourg
(3)
Brésil
(3)
Type
(0)
Extrait de lecture gratuit
(2)
Actualités
(10)
Connaissances de base
(58)
Domaines
(1)
Conformité
(7)
Droit des sociétés
(22)
Nouvelle formation
(12)
Gouvernance d'entreprise
(8)
Autres sujets de droit des sociétés
(7)
Emploi / RH
(15)
Conclusion d'un contrat de travail
(1)
Résiliation d'un contrat de travail
(3)
Détachement de salariés
(6)
Autres sujets RH
(7)
Droit commercial
(12)
Investissement
(22)
Investissements dans des sites vierges
(18)
Fusions et acquisitions
(10)
Protection des données
(11)
Résolution des litiges
(6)
Douane / Export control
(5)
Immobilier
(6)
Banque / Fonds
(4)
Droit de l'insolvabilité
(8)
Marchés publics
(2)
IP
(8)
Droit administratif
(4)
Authentification / Légalisation
(3)
Communication d'entreprise
(2)
Vie quotidienne
(8)
Marché / Tendance
(8)
Secteurs
(0)
Commerce électronique
(5)
Soins de santé
(2)
Nouvelles énergies
(6)
Automobile et machines
(9)
Autres secteurs
(3)
English
Deutsch
中文
Français
